Mentions légales

Ce site est la propriété de la SAS Soleil de l’Arc, domiciliée 31 grand rue 13880 Velaux.
Soleil de l’Arc est une SAS à capital variable, SIREN 883679334 ayant pour activité la production d’électricité
Président : Marc DROULIER

Créateur du site et Responsable de publication : commission communication de Soleil de l’Arc

Notre site a pour vocation de partager les information relatives aux projets en cours et à venir, les seules informations personnelles collectées sont celles que les souscripteurs fournissent à leur adhésion, ou celles que les non-souscripteurs fournissent s’ils s’inscrivent à notre newsletter.

Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Soleil de l’Arc et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données personnelles des utilisateurs.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 die « loi informatique et libertés », tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Il devra envoyer sa demande à Soleil de l’Arc par courrier portal ou courrier électronique en joignant à sa demande un justificatif d’identité. Soleil de l’Arc se réserve le droit de demander de plus amples justificatifs si un doute subsiste quant à l’authenticité de la demande.

Site hébergé par WebEstted (24 rue des Micocouliers 13340 Rognac – admin@webestted.fr)